REGLEMENTATION
Espèces
Zone CIEM concernant la mer de la manche (7 E et 7 D) — Séparation des deux zones : GOURY
Arrêté du 24.12.2024 Réglementant la période de pêche du lieu jaune à deux spécimens. (Modifie l'arrêté du 26 Octobre 2012)
Arrêté du 28.12.2024 : Taille du lieu jaune à 42 cm et du homard à 9 cm (Modifie l'arrêté du 26 Octobre 2012)
MJ 09.03.2024 - Pêche de loisir au Nord du N 48 en 2025 Pêche du bar (Côtes normandes entre autres). Pêche au filet fixe interdite.
MJ 10.03.2024 : Marquage et liste des poissons et crustacés. Direction de la mer du Nord atlantique-Manche-Ouest. (dirm-namo@developpement-durable.gouv.fr).
Arrêté du 21 Octobre 2012 (Misr à jour automatique à la date de lecture) Taille légale des poissons, crustacés et mollusques
Matériel et sécurité
Division 240 en PDF - Ensemble des règles de sécurité des navires de moins de 24 m.
Prévention des incendies (Voir commentaire rubrique bon à savoir)
Les documents nautiques
L'équipement de sécurité. (Nouveau - 2 coupe-circuits)
Moyens individuels de sécurité et de repérage en mer.
Signalisation maritime
Les annexes
Le balisage
Différence sur les filets
Le navire
Marques d'identification des navires et annexes - Marques internes et externes -
Marquage CE des bateaux de plaisance - Catégories et leur marquage.
Enregistrement des navires de plaisance - Documents pour l'enregistrement d'un bateau.
MJ 09.04.2020 Portail internet dédié aux plaisanciers Désormais, les plaisanciers peuvent accomplir leurs démarches courantes directement sur le site gouvernemental « démarches-plaisance.gouv.fr »
Divers
MJ 26.08.2020 Arrêté préfectoral du 26.05.2020 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le littoral
Mémento pêche à pied 2020 : Edité par le CPML 50 -
MJ 09.03.2024 Mémento pêche à pied de loisir littoral de la Manche (par le réseau littoral (pêche à pied de loisir). Très complet.
MJ 28.04.2.2024 Fiches d'information de plaisance, sécurité, loisirs, flyers etc...
Date de dernière mise à jour : 13/04/2025
Questions / Réponses