REGLEMENTATION

ARTICLES OFFICIELS

MJ 09.03.2024 - PÊCHE DE LOISIR DU BAR au Nord du N 48 en 2024  (Côtes normandes entre autres). Pêche au filet fixe interdite.

MJ 09.03.2024 - Différence sur les filets

MJ 26.08.2020 Arrêté préfectoral du 26.05.2020 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le littoral

Arrêté du 30.01.2020 du J.O de l'Union EuropénneRéglementation pêche plaisance : Article 10 - A partir de la page PDF 25/13

MJ 10.03.2024 : Taille minimale de capture des poissons, crustacés et mollusques, mer du Nord et de la Manche. Seul le texte de l’arrêté ministériel du 26 octobre 2012 modifié par l’arrêté du 29 janvier 2013, l’arrêté du 3 février 2020, l’arrêté du 23 août 2022 et l’arrêté du 12 mai 2023, publié au Journal officiel, fait foi.

MJ 10.03.2024 : Marquage et liste des poissons et crustacés. Direction de la mer du Nord atlantique-Manche-Ouest. (dirm-namo@developpement-durable.gouv.fr).

Mémento Pêche Bateau 2020 Edité par le CPML 50

Mémento pêche à pied 2020 : Edité par le CPML 50 - 

MJ 09.03.2024 Mémento pêche à pied de loisir littoral de la Manche (par le réseau littoral (pêche à pied de loisir). Très complet.

MJ 28.04.2.2024 Fiches d'information de plaisance, sécurité, loisirs, flyers etc...

Division 240 en PDF (Page 32 pour les moyens de lutte contre l'incendie). Extincteurs oui ou non  ?

MJ 09.04.2020 Portail internet dédié aux plaisanciers Désormais, les plaisanciers peuvent accomplir leurs démarches courantes directement sur le site gouvernemental « démarches-plaisance.gouv.fr »

 

Date de dernière mise à jour : 10/03/2024

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